Conseil municipal du 13 mai

 

Le conseil municipal s'est réuni le vendredi 13 mai. Les principaux points abordés ont été les suivants :

Le logement communal situé 1 place du Bataillon Minervois a été loué à compter du 1er juin. Tous les logements communaux et locaux commerciaux, au nombre de 15, sont loués.

Le groupe scolaire en 2012

Virement de crédits : le Maire rappelle à l'assemblée la délibération concernant l'emprunt de 300000€ pour réaliser l'aménagement de la traversée du village. Après en avoir délibéré et à l'unanimité le Conseil municipal décide de procéder aux virements de crédit correspondants sur le budget M57 de l'exercice 2024, soit un transfert de 21600€ représentant le capital et les intérêts. La commune a
bénéficié de l'aide du Département et de l'Etat  pour la tranche 1 de cette rénovation, une demande d'aide complémentaire va être déposée à Carcassonne Agglo, dans le cadre du fonds d'aide aux communes. 

Règles délibératives au compte épargne temps (CET) dans la fonction publique : le conseil municipal décide à l'unanimité des présents d'adopter les nouvelles règles fixées par décret.

Le conseil municipal décide de procéder au renouvellement annuel de la convention Environnement numérique de travail (ENT) pour l'école, soit 45€ par an.

A la majorité relative le conseil municipal décide pour l'été 2024 de ne pas créer de poste pour accroissement temporaire d'activité.

Fonds vert : le dossier déposé en début d'année pour la rénovation énergétique de l'école a été accepté. Coût de l'opération, 50774 €, subvention demandée 70%, nous n'avons pas encore connaissance du montant de l'aide de l'Etat.

Budget participatif communal : 11 projets ont été déposés par 10 administrés, 6 correspondent aux



Elections Européennes le dimanche 9 juin



critères et ont été retenus par la commission d'élus. Ils seront proposés aux votes des habitants prochainement.

Élections européennes du 9 juin : le maire après avoir présenté les nouvelles dispositions a fait appel aux élus afin que ce scrutin se déroule dans les meilleures conditions.

 

Le dimanche 16 juin de 10h à 12h, une cérémonie aura lieu à Rustiques dans la cadre du 80ème anniversaire de la Libération . Suite aux recherches et aux aménagements réalisés au musée Jean Nicloux, en collaboration avec la municipalité, par Claude Subreville sur le 81ème Régiment d'Infanterie et la résistance Audoise,  Rustiques a obtenu une labellisation nationale, mettant à l'honneur notre village.

La vitrine du Bataillon Minervois au musée Jean Nicloux.