Voici les décisions qui ont été prises au cours de la dernière réunion du conseil municipal:
Subventions aux associations : Les membres du Conseil Municipal, sur proposition de la commission communale Vivre ensemble après délibération décident d’octroyer :
- avec 1 voix contre et 3 abstentions:
Racing-club Badens/Rustiques : 500 €
A.C.C.A. (chasse) : 300 €
La boule rustiquoise : 250 €
O.C.C.E. (coopérative scolaire) : 152 €
4 € par 38 élèves
La prévention routière : 50 €
La chambre des métiers : 176 €
Les bleuets de France: 50 €
Le Conseil Municipal prend acte que les associations ASL (Sports et Loisirs), APPCR (Patrimoine) et La Belote Rustiquoise ne demandent pas de subventions, dans le contexte actuel, sans reprise de leurs activités, et confirme son soutien, si nécessaire, dans l’année.
Convention à passer avec le DGFIP pour l’adhésion à PAYFIP :
La commune de Rustiques va adhérer à l’application PAYFiP proposée gratuitement aux communes par la DGFiP .
Les usagers pourront se connecter sur la plateforme « tipi.budget.gouv.fr » et procéder au paiement en ligne (par CB ou prélèvement sur compte) dès qu’ils recevront leur avis de sommes à payer.
Cérémonie du 8 mai : La cérémonie aura lieu en comité restreint. Pas de public. Le dépôt de gerbe sera retransmis sur Facebook.
Subvention des travaux de voirie des rues du vieux village
Pour les travaux de voirie d’un montant de 103 460.44€, le SIC a obtenu la subvention du Département pour un montant de 31 000€ et la DETR pour un montant de 31 037.10€. Les travaux auront lieu courant 2ème semestre 2021.
Eco-pâturage avec les ânes : M. MARTIN de l’association « Débrouisaill’ânes » installe les ânes dans l’enclos du bassin de rétention de la résidence la Chapelle à partir de mardi 4 mai. Ils seront ensuite déplacés sur le Chemin de la Pège. Une animation pour les élèves est prévue le 28 mai.
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