vendredi 2 juin 2023

Les chemins vicinaux, principale préoccupation de la municipalité en 1866

 

En consultant les archives de la commune et en particulier les délibérations du conseil municipal, on retrouve ce qu'était la vie à Rustiques autrefois.


11-11-1864 : Les membres du bureau de bienfaisance de Rustiques se sont réunit conformément à l'arrêté de M. le préfet. M. le maire a exposé que le crédit de 13, 50 fr pour viande aux malades et indigents était insuffisant pour payer la fourniture faite en 1864. Le conseil à l'unanimité a décidé de demander à M. le préfet un crédit complémentaire.

1865 : Le budget de la commune s'élève à 2.113, 30 francs

27-05-1866 : Le Conseil municipal réuni pour la session ordinaire de mai . M. le maire a donné connaissance des dispositions de la loi du 21 mai 1836 sur les chemins vicinaux, et après avoir exposé les besoins des chemins vicinaux de la commune et l’impossibilité de pourvoir à leurs réparations avec les ressources communales ordinaires, il a invité le Conseil Municipal a voter les prestations et centimes nécessaires pour faire face à cette dépense.

Le Conseil après avoir délibéré sur cet exposé à arrêté ce qui suit.

1 Une imposition extraordinaire de cinq centimes par addition aux quatre contributions directes, sera imposée en 1867 à la commune, pour réparer les chemins vicinaux.

2 Une imposition de trois journées de prestation en nature sera imposée en 1837, à chaque habitant chef de famille ou d’établissement, à titre de propriétaire, de régisseur, ou de colon partiaire, porté au rôle des

Chemin dit "du tour du village"

contributions directes, pour les personnes et chaque individu mâle, valide âgé de 18 ans au moins et de 60 ans au plus, et résidant dans la commune pour chausse des voitures ou charrettes attelées et en contre pour chausse des bêtes de somme, de trait, de selle au service de la famille ou de l’établissement dans la commune.

3 Les journées de prestations qui ne seront pas rachetées mais fournies en nature, pourront être converties, en tache, d’après le tarif qui sera arrêté par le maire sur proposition de l’agent Voyer.

10-01-1869 : M. le maire Gabrièl Baron D'hélie a soumis au conseil toutes les pièces du dossier relatif au redressement du chemin dit du tour du village. Le conseil considérant que l'état actuel du chemin de ceinture n'assure pas une circulation facile, que le terrain communal est occupé en grande partie par des creux à fumier d'un aspect peu agréable pour les voyageurs, est d'avis à l'unanimité que les propositions de M. les agents voyer soient adoptées.

Les chemins vicinaux sont empruntés aujourd'hui par les randonneurs rustiquois

 


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