jeudi 16 juillet 2020

Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10juillet

Réunion du conseil du 10 juillet 2020:
Au cours de la dernière réunion du conseil municipal, voici les subventions qui ont été attribuées aux associations pour l'année 2020:
Ass Sports et Loisirs
600€ 
Racing-Club Badens/Rustiques (foot) 
500€  

A.C.C.A.  (chasse)
300€ 
 -
La belote rustiquoise
300€ 

A.P.P.C.R. (patrimoine)
250€ 

La boule rustiquoise
250€ 

O.C.C.E (coopérative scolaire)4€x40élèves
160€ 
La prévention routière
50€
Music’al Sol
300€

DELCM n°2020-43 Subvention SCPA – fourrière 2020
Sur proposition du Maire,  
Vu la convention signée avec la Société Carcassonnaise de Protection Animale pour le recueil et la garde des animaux errants, Vu la facturation de la SCPA basée sur les chiffres de la population DGF 2019, Le Conseil Municipal, à l’unanimité, après en avoir délibéré, décide : - de verser une subvention de 488.70€ au titre de la participation 2020 (soit  543 habitants x 0.90€).
Commission Développement durable: label zérophyto ; tri sélectif et dépôt sauvage ; service des déchets verts et encombrants ; débroussaillement avec les brebis; procédure d’office d'élagage; horloge de l’éclairage public ; utilisation de l’eau de la Fontaine ; les transports;  fermeture de l'accès du bas de l‘ancienne déchèterie ; composteur collectif déjà en place au  jardin médiéval et à mettre en place parking du pont d’agar et jardin du vigneron ; opération nettoyons la Nature ;...
Commission Communication innovation: rénovation du site internet pour le moderniser et le rendre compatible tablette et smartphone ; page Facebook ;  rénovation du bulletin communal sans achat de logiciel spécifique ; village internet ; projet école numérique prévue fin 2ème semestre ; examen des demandes post-it : signalétique du village.
Travaux en prévision: -  La rénovation des vitraux de l’église  devrait démarrer sous la direction de  MM. CADOGAN-COWPER, bénévoles australiens et propriétaires dans le village, en collaboration avec Vincent GATTEGNO, verrier d’art,  étalée sur 3 ou 4 ans. La commune fournira le matériel.
Dans l'été pose des caches poubelles et isolation phonique de l'école.
Choix de la pompe à chaleur à déterminer pour le logement 3 place Galy
Obligation légale de débroussaillement : des travaux ont été réalisés par les propriétaires.
Mise à jour du Plan Communal de Sauvegarde à prévoir début septembre
La commission urbanisme devra se réunir pour la révision du Plan local d’Urbanisme
Terrains en zone AU entre l'Olivette et les Pins : soit un PUP (projet urbain partenarial) devra être signé avec le propriétaire ou l’aménageur, soit un permis d’aménager devra être déposé.



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