jeudi 8 octobre 2020

Réunion du Conseil Municipal

 Au cours de la dernière réunion du conseil municipal, un débat a eu lieu sur les orientations générales du PADD. Celui-ci fixe entre autre les orientations générales d’aménagement, d’équipement, d’urbanisme, de paysage, de protection des espaces naturels, agricoles et forestiers, et de préservation ou de remise en bon état des continuités écologiques.

Il fixe des objectifs chiffrés de modération de la consommation de l’espace et de lutte contre l’étalement urbain.

Ensuite, le conseil municipal a débattu des orientations générales du PADD.


C
onvention à passer avec un collaborateur occasionnel bénévole : Le Maire rappelle au Conseil Municipal que des particuliers peuvent être amenés à apporter leur concours aux collectivités territoriales, dans un cadre normal lors de diverses activités mais également en situation d'urgence.

Le collaborateur occasionnel ou bénévole est celui qui, en sa seule qualité de particulier, apporte une contribution effective à un service public dans un but d'intérêt général soit concurremment avec des agents publics, soit sous leur direction, soit spontanément. Il ne peut prétendre à aucune rémunération… M. le Maire donne lecture du projet de convention à signer avec les bénévoles fixant leurs conditions de présence et leurs activités. 

Après avoir entendu M. le Maire et après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal autorise M. le Maire :

- à avoir recours à des bénévoles qui apporteront leur concours à la collectivité à l'occasion d'activités diverses dans le cadre de la réalisation d'un service public mais également dans des situations d'urgence ; -  à signer avec les bénévoles la convention, leur permettant d’apporter leur contribution.


Ad’Ap : travaux de mise en accessibilité et rénovation du foyer municipal :

Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal qu’à la suite de l’appel d’offre en procédure adaptée pour les travaux de mise en accessibilité PMR et rénovation du foyer municipal, dans le cadre de l’Ad’AP, le tableau d’analyse des offres validé par la commission d’appel d’offre a donné les résultats suivants concernant les entreprises mieux-disant :

Lot

Intitulé

Entreprise

Montant €HT

Lot n°1

Voirie

Jean LEFERBVRE/RESCANIERES

10 393.07

Lot n°2

Gros-oeuvre

SAS CALAMEL

  3 845.00

Lot n°3

Menuiserie Aluminium

Miroiterie LABEUR

  4 950.00

Lot n°5

Plâtrerie-cloisons sèches

GASTOU Plâtrerie

11 437.10

Lot n°6

Plomberie-sanitaire

Plomberie du Trapel

  5 798.00

Lot n°7

Electricité-Lustrerie-VMC

EIRL José LOPEZ

  6 848.00

Lot n°8

Revêtements de sols scellés

SERRANO Daniel et Fils

  7 067.33

 M. le Maire explique que le lot n°4 – menuiserie bois sera réalisé en régie par les employés communaux (portes intérieures à remplacer).

Après avoir délibéré, le Conseil Municipal accepte ces résultats, et à l’unanimité, autorise le Maire à signer les marchés avec les entreprises ci-dessus désignées et à effectuer toutes démarches ou signer tous documents afférents à ce dossier. 

Points divers   Formation des élus

M. le Maire informe l’assemblée de la possibilité pour tous les élus d’effectuer des formations au titre du DIF (même pour ceux qui ne cotisent pas).

Il présente notamment le cabinet AGORA, agréé DIF, dispensant des formations sur des thèmes variés. L’intérêt principal étant que les formations seront réalisées sur place, aux horaires souhaités.

Il rappelle aussi que l’Association des Maires de l’Aude propose régulièrement des demi-journées d’actualités très intéressantes, dont les membres du Conseil Municipal sont destinataires et auxquelles ils peuvent participer.









 









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